LES TEXTES OFFICIELS REGISSANT L'EP EN FRANCE



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TEXTES OFFICIELS (extraits)
2751854-03-13RapportRapport du docteur BérardDocteur BERARD1854-03-13_Rapport_Berard.pdf
311860-01-20Règlement d'entraînement physique militaire20 janvier 1860, date d'édition - Édition n°1Ministère des Armées1860-reglemententrainement physique militaire.pdf
201869-02-03DécretDécret portant organisation de l'enseignement de la gymnastiqueNapoléon1869-02-03-DECRET-repro.pdf1869-02-03-TXT-bull adm du Min Instr Publ.doc
211869-03-09CirculaireCirculaire aux préfets sur l'installation dans les écoles normales primaires et dans les écoles primaires du matériel nécessaire pour l'enseignement de la gymnastiqueDURUY, VictorVictor Duruy, Ministre de l'instruction publique1869-03-09-CIRCULAIRE_aux prefets-repro.pdf
221869-03-09CirculaireCirculaire aux recteurs sur l'enseignement de la gymnastique dans les établissements publics d'instructionDURUY, VictorVictor Duruy, Ministre de l'instruction publique1869-03-09-CIRCULAIRE_aux recteurs-repro.pdf
231869-05-04CirculaireCirculaire relative à la fourniture d'appareils et d'agrès pour l'enseignement de la gymnastique, et à l'envoi d'un manuel pour l'application des programmes annexés au décret du 3 février 1869DURUY, VictorVictor Duruy, Ministre de l'instruction publiqueMinistère de l'instruction publique1869-05-04-CIRCULAIRE-repro.pdf
241869-11-25Envoi aux recteurs d'un arrêté et d'un programme d'examen relatifs à l'enseignement de la gymnastiqueBOURBEAUBourbeau, Ministre de l'instruction publique1869-11-25_envoi aux recteurs.pdf
251870-12-11Résumé du rapport d'Eugène Paz à Monsieur le Ministre de l'éducation publiquePrécision : la date indiquée correspond à la date de publication du texte au Journal Officiel1870-11-20_resume rapport paz.pdf
261871-11-18CirculaireCirculaireGénéral Ernest Courtot de CisseyGénéral Ernest Courtot de Cissey, Ministre de la GuerreMinistère de la Guerre - Etat-Major Général1871-11-18-circulaire ministere de la guerre.pdf
291872-04-27CirculaireCirculaire n°440 - Objet : Enseignement de la gymnastiqueSIMON, Jules Ministère de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-Arts1872-avril-circulaire.pdf
281872-11-05Circulairecirculaire relative à l'achat des objets nécessaires pour l'enseignement de la gymnastiqueSIMON, JulesSIMON, Jules, Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-artsMinistère de l'Instruction publique, des Cultes, et des Beaux-Arts1872-11-05-Circulaire.pdf
271872-11-28CirculaireCirculaire n°469 - Objet : Exercices militaires et gymnastiqueSIMON, JulesMinistère de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-Arts1872-09-28-Circulaire.pdf
301873-04-09ArrêtéArrêté règlementaire concernant la fourniture des appareils de gymnastiqueMinistre de l'Instruction Publique, des cultes et des beaux-artsMinistère de l'Instruction Publique, des cultes et des beaux-arts1873-04-09-Arrete.pdf
321876Manuel de gymnastique à l'usage des écoles primaires, des écoles normales primaires, des lycées et des collègesVERGNES, C.Cinquième édition précédée des documents officiels relatifs à l'enseignement de la gymnastique. Première édition en 1869.1876-Vergnes.pdf
331889Manuel de gymnastique (première partie) et des exercices militaires1889-Manuel de gymnastique et des exercices militaires.pdf
341890-03-27Rapport général présenté par M. Edouard Maneuvrier à la commission chargée de juger le concours Bischoffsheim, relatif à l'organisation des jeux scolairesJournal Officiel n°85 - 22e année - 27 mars 18901890-03-27.pdf
351890-08-13ArrêtéBOURGEOIS, LéonJournal Officiel n°218 - 22e année - 13 août 1890 - p.4174.Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1890-08-13.pdf
2791892ManuelManuel d'exercices gymnastiques et de jeux scolairesDocument PDF avec signets (navigation facilitée) Source du document PDF : gallica.bnf.fr / Bibliothèque Nationale de France. Voir en ligneMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1892-manuel exercices gymnastiques.pdf
361892-01-04ArrêtéBOURGEOIS, LéonJournal Officiel n°3 - 24e année - 4 janvier 1892 - p.52-53.Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1892-01-04.pdf
411908Manuel d'exercices physiques et de jeux scolairesPrécédé de documents officiels (p.V-p.XVII)1908-Manuel d'exercices physiques et de jeux scolaires.pdf1910-TXT-Manuel d'exercices physiques et de jeux scolaires.doc
371908-01-16DécretFALLIÈRES, Armand, DOUMERGUE, GastonDate de publication au JORF. Armand Fallières, président de la République Gaston Doumergue, Ministre de l'instruction et des beaux-arts1908-01-16_A.pdf
381908-01-16DécretFALLIERES, Armand, BRIAND, AristideDate de parution au JORF. Signé le 28 décembre 1907 par Armand Fallières, président de la République et Aristide Briand, Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes1908-01-16_B.pdf
391908-01-16ArrêtéDate de publication au JORF. Texte arrêté par le ministre de l'instruction publique1908-01-16_C.pdf
401908-03-07ArrêtéDOUMERGUE, GastonDate de publication au JORF.Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1908-03-07.pdf
421916-11-30ArrêtéPAINLEVE, PaulDate de publication au JORF. Paul Painlevé, ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale.Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale1916-11-30.pdf
431916-12-12ArrêtéPAINLEVE, PaulDate de publication au JORF. Paul Painlevé, ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale.Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale1916-12-12.pdf
641919ProgrammeProjet de règlement général d'éducation physique - Première partie - Educatioj physique élémentaire EnfanceOrigine du document scanné : http://www.archive.orgMinistère de la guerre - Direction de l'infanterie1919-Projet de RGEP PRemPart.pdf
501921Projet de règlement général d'éducation physique - Troisième partie - Education physique supérieure (sportive et athlétique)Ministère de la guerre - Etat major de l'armée1921-Projet de RGEP TroisPart.pdf
511921Projet de réglement général d'éducation physique - Quatrième partie - Adaptations professionnellesMinistère de la guerre - Etat major de l'armée1921-Projet de RGEP QuatPart.pdf
441921-07-29DécretMILLERAND, Alexandre, BARTHOU, LouisAlexandre Millerand, président de la République Française. Louis Barthou, ministre de la guerre.1921-07-29.pdf
451922-03-06BERARD, LéonDate de parution au JORF. Rapport du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Léon Bérard, au président de la République Française, Alexandre Millerand. Date de signature : 3 mars 1922. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1922-03-06_A.pdf
461922-03-06DécretMILLERAND, Alexandre, BERARD, LéonDate de parution au JORF. Alexandre Millerand, président de la République Française, Léon Bérard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Date de signature : 3 mars 1922.1922-03-06_B.pdf
471922-04-11ArrêtéSARRAUT, AlbertDate de publication au JORF. Signé le 6 avril 1922 par Albert Sarraut, ministre des colonies, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts par intérim.1922-04-11.pdf
2801923-02-23ProgrammeProgramme des écoles primaires élémentaires du 23 février 1923BERARD, LéonMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1923-02-23.docx
481923-05-09BERARD, Léon, DE LASTEYRIE, CharlesDate de publication au JORF. RAPPORT du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et du ministre des finances au président de la République Française.Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1923-05-09_A.pdf
491923-05-09DécretMILLERAND, AlexandreDate de publication au JORF. Décret qui fait suite au rapport publié dans le même numéro du JORF (cf. fichier 1923-05-09_A.pdf).1923-05-09_B.pdf
521923-06-16rapportRapport au président de la République FrançaiseBERARD, Léon ; DE LASTEYRIE, CharlesDate de publication au JORF. RAPPORT du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et du ministre des finances au président de la République Française. Léon Bérard,ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Charles De Lasteyrie, ministre des finances.1923-06-16_rapport.pdf
531923-06-16DécretMILLERAND, AlexandreDate de publication au JORF. Alexandre Millerand, président de la République Française.1923-06-16_decret.pdf1923-06-13-TXT-Decr.doc
541925-06-20DécretCours supérieur d'éducation physique de l'UniversitéDOUMERGUE, GastonDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française.1925-06-20.pdf
551926-04-22DécretOrganisation de stages Intercantonaux d'éducation physique réservés aux instituteurs et aux institutricesDOUMERGUE, GastonDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. 1926-04-22.pdf
561927-08-07DécretCours supérieur et stages d'éducation physiqueDOUMERGUE, GastonDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Date de signature : 3 août 1927. 1927-08-07.pdf
571927-12-20DécretInstitut d'éducation physique de l'université de BordeauxDate de publication au JORF.1927-12-20.pdf
611928ProgrammeRèglement général d'éducation physique - Méthode Française - Première partieEditeur : Imprimerie nationale, Paris, 1928. Ministère de la guerre1928-RGEP PremPart.pdf
631928Programme Règlement général d'éducation physique - Méthode Française - Troisième partieEditeur : Imprimerie nationale, Paris, 1928. Ministère de la guerre1928-RGEP-TroisPart.pdf
581928-06-14DécretCréation d'un institut d'éducation physiqueDate de publication au JORF.1928-06-14.pdf
591928-07-21LoiLoi portant ouverture, sur l'exercice de 1928, de crédits concernant les services de l'instruction publique en vue de l'organisation de l'éducation physiqueDOUMERGUE, Gaston ; POINCARE, Raymond, HERRIOT, EdouardDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Raymond Poincaré, président du Conseil, ministre des finances. Édouard Herriot, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Date de signature : 20 juillet 1928.1928-07-21.pdf
601928-09-08DécretStages intercantonaux d'éducation physiqueDOUMERGUE, Gaston ; POINCARE, Raymond ; HERRIOT, EdouardDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Raymond Poincaré, président du Conseil, ministre des finances. Édouard Herriot, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Date de signature : 5 septembre 19281928-09-08.pdf
651929-04-07DécretCréation d'un institut d'éducation physique à l'université de StrasbourgDOUMERGUE, Gaston ; POINCARE, Raymond, MARRAUD, PierreDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Raymond Poincaré, président du Conseil. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts1929-04-07.pdf
661929-05-02DécretCréation d'un institut d'éducation physique à l'université de ToulouseDOUMERGUE, Gaston ; MARRAUD, PierreDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts1929-05-02.pdf
671929-06-29DécretInstituts d'éducation physiqueMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1929-06-29.pdf
691929-08-09DécretAttributions du sous-secrétaire d'Etat de l'éducation physiqueDOUMERGUE, Gaston ; MARRAUD, PierreDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-artsMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1929-08-09_B.pdf
681929-08-09DécretAttributions du sous-secrétaire d'Etat de l'enseignement technique et des beaux-artsDOUMERGUE, Gaston ; MARRAUD, PierreDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-artsMinistère de l'isntruction publique et des beaux-arts1929-08-09_A.pdf
701929-09-20DécretCréation d'un institut régional d'éducation physiqueDate de publication au JORFMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1929-09-20.pdf
711929-11-15DécretInstituts régionaux d'éducation physiqueDate de publication au JORFMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1929-11-15.pdf
721930-03-06DécretAttributions du sous-secrétaire d'Etat de l'éducation physiqueDOUMERGUE, Gaston ; MARRAUD, PierreDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-artsMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1930-03-06.pdf
731930-04-03ArrêtéComité consultatif de l'éducation physiqueMARRAUD, PierrePierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-artsMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1930-04-03.pdf
751930-07-26DécretTraitement des inspecteurs de l'éducation physiqueMARRAUD, Pierre, MARTIN, Louis-GermainDate de publication au JORF. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Louis Germain-Martin (dit Germain-Martin), ministre du budget.Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1930-07-26_B.pdf
741930-07-26DécretCréation d'emploi d'inspecteur de 'léducation physiqueDOUMERGUE, Gaston ; MARRAUD, Pierre, MARTIN, Louis-GermainDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Louis Germain-Martin (dit Germain-Martin), ministre du budget.Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1930-07-26_A.pdf
761931-01-13DécretAttributions du sous-secrétaire d'Etat de l'éducaiton physiqueDOUMERGUE, Gaston ; CHAUTEMPS, CamilleDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Camille Chautemps, ministre de l'instruction publique et des beaux-artsMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1931-01-13.pdf
771931-02-07DécretAttributions du sous-secrétaire d'Etat de l'éducation physiqueDOUMERGUE, Gaston ; ROUSTAN, MarioDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Mario Roustan, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts1931-02-07.pdf
781931-06-20DécretEducation physiqueDOUMERGUE, Gaston ; ROUSTAN, MarioDate de publication au JORF. Gaston Doumergue, président de la République Française. Mario Roustan, ministre de l'instruction publique et des beaux-artsMinistère de l'instruction publique et des beaux-arts1931-06-20.pdf
791931-12-05ArrêtéCommission consultative pour les demandes de subventions (Education physique)MORINAUD, EmileDate de publication au JORF. Emile Morinaud (signé "Morinaud"), sous-secrétaire d'Etat de l'éducation physique.Date de signature : 2 décembre 1931.1931-12-05.pdf
621932ProgrammeRèglement général d'éducation physique - Méthode Française - Deuxième partieEditeur : Charles-Lavauzelle & Cie [éditeurs militaires], Paris, 1932.Ministère de la guerre1928-RGEP-DeuxPart.pdf
801932-03-23DécretAttribution du sous-secrétaire d'Etat à la présidence du Conseil, chargé de la direction des services de l'éducation physiqueDOUMER, Paul ; TARDIEU, André ; PIETRI, François ; ROUSTAN, MarioDate de publication au JORF. Paul Doumer, président de la République Française. André Tardieu, président du Conseil, ministre des Affaires étrangères. François Piétri, ministre de la défense nationale. Mario Roustan, ministre de l'instruction publique et des beaux-artsPrésidence du Conseil1932-03-23.pdf
811933-06-25DécretTransformation du cours de perfectionnement annexé à l'institut d'éducation physique de l'université de Paris en école normale d'éducation physique (enseignement technique)1933-06-25.pdf
831933-08-12rapportCertificat d'aptitude au professorat d'éducation physiqueDE MONZIE, AnatoleDate de publication au JORF. Anatole de Monzie, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 31 juillet 1933.Minsitère de l'éducation nationale1933-08-12_rapport.pdf
821933-08-12DécretLEBRUN, Albert ; DE MONZIE, AnatoleDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Anatole de Monzie, ministre de l'éducation nationale1933-08-12_decret.pdf
871933-10-24ArrêtéDUCOS, HippolyteDate de publication au JORF. Hippolyte Ducos, sous-secrétaire d'Etat à l'éducation nationale. Date de signature : 22 octobre 1933.Ministère de l'éducation nationale1933-10-24_D.pdf
861933-10-24ArrêtéDUCOS, HippolyteDate de publication au JORF. Hippolyte Ducos, sous-secrétaire d'Etat à l'éducation nationale. Date de signature : 22 octobre 1933.Ministère de l'éducation nationale. 1933-10-24_C.pdf
851933-10-24ArrêtéDUCOS, HippolyteDate de publication au JORF. Hippolyte Ducos, sous-secrétaire d'Etat à l'éducation nationale. Date de signature : 22 octobre 1933.Ministère de l'éducation nationale1933-10-24_B.pdf
841933-10-24ArrêtéEcole normale d'éducation physiqueDUCOS, HippolyteDate de publication au JORF. Hippolyte Ducos, sous-secrétaire d'Etat à l'éducation nationale. Date de signature : 22 octobre 1933.Ministère de l'éducation nationale1933-10-24_A.pdf
891934-02-07rapportExamen de lapremière partie du professorat d'éducation physiqueBERTHOD, AiméDate de publication au JORF. Aimé Berthod, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 4 février 1934.Ministère de l'éducation nationale1934-02-07_rapport.pdf
881934-02-07DécretLEBRUN, Albert ; BERTHOD, AiméDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Aimé Berthod, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 4 février 1934.1934-02-07_decret.pdf
901935-12-22DécretEcole Normale d'Education PhysiqueLEBRUN, Albert ; LAFONT, Ernest ; REGNIER, MarcelAlbert Lebrun, président de la République Française. Ernest Lafont, ministre de la santé publique et de l'éducation physique. Marcel Régnier, ministre des finances.Ministère de la santé publique et de l'éducation physique1935-12-22.pdf
911936-04-01LoiLoi autorisant la reconstruction de l'école supérieure d'éducation physique de Joinville-le-Pont et portant ouverture au ministre de la santé publique et de l'éducation physique sur l'exercice 1936 d'un crédit de six millions cinq cent mille francsLEBRUN, Albert ; NICOLLE, Louis ; REGNIER, MarcelAlbert Lebrun, président de la République Française. Louis Nicolle, ministre de la santé publique et de l'éducation physique. Marcel Régnier, ministre des finances.1936-04-01.pdf
921936-05-30DécretConseil consultatif chargé d'examiner les demandes de subventions destinées à la construction, l'acquisition et l'aménagement d'installations d'éducation physiqueLEBRUN, Albert ; NICOLLE, Louis ; REGNIER, MarceAlbert Lebrun, président de la République Française. Louis Nicolle, ministre de la santé publique et de l'éducation physique. Marcel Régnier, ministre des finances.1936-05-30.pdf
941936-07-23rapportConseil supérieur des sportsSELLIER, HenriDate de publication au JORF. Henri Sellier, ministre de la santé publique. 1936-07-23_rapport.pdf
931936-07-23DécretLEBRUN, Albert ; SELLIER, HenriDate de parution au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Henri Sellier, ministre de la santé publique. Date de signature : 20 juillet 1936.1936-07-23_decret.pdf
951936-09-10DécretCommission technique pour l'aménagement, l'embellissement et l'extension des stations de sports d'hiverLEBRUN, Albert ; BLUM, Léon ; SPINASSE, Charles ; BEDOUCE, Albert ; SALENGRO, Roger ; ZAY, Jean ; MONNET, Georges ; AURIOL, Vincent ; SELLIER, HenriDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Léon Blum, président du Conseil. Charles Spinasse, ministre de l'économie nationale. Albert Bedouce, ministre des travaux publics. Roger Salengro, ministre de l'intérieur. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Georges Monnet, ministre de l'agriculture. Vincent Auriol, ministre des finances. Henri Sellier, ministre de la santé publique. 1936-09-10.pdf
971936-10-23ArrêtéCommission chargée d'examiner les demandes de construction intéressant l'éducation physique et les sportsSELLIER, HenriDate de publication au JORF. Henri Sellier, ministre de la santé publique. Date de signature : 22 octobre 1936.Ministère de la santé publique1936-10-23_B.pdf
961936-10-23DécretCommission chargée d'examiner les demandes de subventions présentées pour la construction, l'acquisition et l'aménagement de stades, piscines, terrains de jeux et toutes autres installationsLEBRUN, Albert ; SELLIER, Henri ; AURIOL, VincentDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Henri Sellier, ministre de la santé publique. Vincent Auriol, ministre des finances. Date de signature : 20 octobre 1936.Ministère de la santé publique1936-10-23_A.pdf
981937-01-22DécretEcole Normale d'Education PhysiqueLEBRUN, Albert ; SELLIER, Henri ; AURIOL, VincentDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Henri Sellier, ministre de la santé publique. Vincent Auriol, ministre des finances. Date de signature : 20 janvier 1937.Ministère de la santé publique1937-01-22.pdf
1001937-03-13rapportCréation d'un brevet sportif populaireSELLIER, Henri ; LAGRANGE, LéoDate de publication au JORF. Henri Sellier, ministre de la santé publique. Léo Lagrange, sous-secrétaire d'Etat des loisirs et des sportsMinistère de la santé publique1937-03-13_rapport.pdf
991937-03-13DécretLEBRUN, Albert ; SELLIER, HenriDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Henri Sellier, ministre de la santé publique. Date de signature : 10 mars 1937.1937-03-13_decret.pdf
1011937-03-28DécretSubventions constructions intéressant l'éducation physiqueLEBRUN, Albert ; BLUM, Léon ; SELLIER, Henri ; ZAY, Jean ; AURIOL, VincentDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République Française. Léon Blum, président du Conseil. Henri Sellier, ministre de la santé publique. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Vincent Auriol, ministre des finances. Date de signature : 25 mars 1937.Ministère de la santé publique1937-03-28.pdf
1031937-07-30DécretNomination d'instituteurs ou d'institutrices détachés , de répétiteurs et répétitrices et de maîtres et maîtresses auxiliaires comme professeurs d'éducation physiqueLEBRUN, Albert ; ZAY, JeanDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 22 juillet 1937. Ministère de l'éducation nationale1937-07-30_B.pdf
1021937-07-30DécretConcours du professorta d'éducation physique (deuxième partie)LEBRUN, Albert ; ZAY, JeanDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 22 juillet 1937. Ministère de l'éducation nationale1937-07-30_A.pdf
1051937-10-21rapportEcole normale d'éducation physiqueZAY, Jean ; BONNET, GeorgesDate de publication au JORF. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Georges Bonnet, ministre des finances. Date de signature : 15 octobre 1937. 1937-10-21-rapport.pdf
1041937-10-21DécretLEBRUN, Albert ; ZAY, Jean ; BONNET, GeorgesDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Georges Bonnet, ministre des finances. Date de signature : 15 octobre 1937. 1937-10-21-decret.pdf
1061937-11-25ArrêtéConseil départemental des sports, loisirs et éducation physique 1937-11-25.pdf
1071938-02-01DécretAttributions du sous-secrétaire d'Etat aux sports, loisirs et éducation physiqueLEBRUN, Albert ; ZAY, JeanDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 28 janvier 1938Ministère de l'éducation nationale1938-02-01.pdf
2811938-03-23ArrêtéModification à l’arrêté du 23 février 1923 en ce qui concerne les programmes d’enseignement du cours supérieur des écoles primaires élémentaires.ZAY, JeanMinistère de l'éducation nationale1938-03-23-modifications arrete du 23-02-1923.docx
1081938-05-10rapportProfessorat d'éducation physiqueZAY, JeanDate de publication au JORF. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 4 mai 1938.Ministère de l'éducation nationale1938-05-10.pdf
1091938-10-11ArrêtéEcole normale d'éducation physiqueDate de publication au JORF. Arrêté daté du 3 août 1938.Ministère d el'éducation nationale1938-10-11.pdf
1101938-12-03LoiLoi ayant pour objet de modifier l'article 10 de la loi du 20 juillet 1895, modifié par les lois subséquentes, en vue d'autoriser les caisses d'épargne à employer leur boni en faveur des oeuvres et développement des sportsLEBRUN, Albert ; DALADIER, Edouard ; POMARET, Charles ; REYNAUD, PaulDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République. Édouard Daladier, président du Conseil, ministre de la Défense nationale et de la guerre. Charles Pomaret, ministre du travail. Paul Reynaud, ministre des finances. Date de signature : 29 décembre 1938.1938-12-03.pdf
1111939-05-27DécretConseil départemental des sports, loisirs et éducation physiqueLEBRUN, Albert ; ZAY, JeanDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Date de signature : 13 mai 1939.Ministère de l'éducation nationale1939-05-27.pdf
1121939-07-12DécretCommission consultative chargée d'examiner les demandes de subventions intéressant l'éducation physique, les sports et loisirsLEBRUN, Albert ; ZAY, Jean ; REYNAUD, PaulDate de publication au JORF. Albert Lebrun, président de la République. Jean Zay, ministre de l'éducation nationale. Paul Reynaud, ministre des finances. Date de signature : 7 juillet 1939.Ministère de l'éducation nationale1939-07-12.pdf
1131940-02-08CHATELET, AlbertLettre du "ministre de l'éducation nationale à Messieurs les Recteurs d'Acédémie. Signée par le Directeur de l'Enseignement du second Degré, Albert Châtelet. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Ministère de l'éducation nationale - Direction de l'Enseignement du second Degré1940-02-08.pdf
1141940-11-18CirculaireRIPERT, GeorgesCirculaire ministérielle adressée "à Messieurs les Recteurs". Signée par Georges Ripert, secrétaire d'Etat à l'instruction publique. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.1940-11-18.pdf
1151940-12-20LoiCharte des sportsPubliée au Journal Officiel du 8 avril 1941.1940-12-20_Charte des sports.pdf
1161941-02-05Le Commissaire Général de l'Education Générale et aux Sports à Monsieur l'Inspecteur d'Académie à BesançonDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Commissariat Général à l’Éducation Générale et aux Sports - Direction de l’Éducation Générale et Sportive1941-02-05.pdf
1171941-04-27Le secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse à MM. les RecteursDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1941-04-27.pdf
1181941-05-26Stage d'éducation physique et d'éducation générale réservé au personnel enseignant des établissements d'enseignement publicTERRACHER, AdolpheAdolphe Terracher, secrétaire général de l'instruction publique. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétairat d'état à l'éducation nationale et à la jeunesse1941-05-26.pdf
2821941-06-01InstructionsLes Activités d'éducation généraleSecrétariat d'état à l'éducation nationale et à la jeunesse - Commissariat général à l'éducation physique et aux sports - Direction de l'éducation générale et sportive1941-06-01-TXT-activites d'education generale.docx
1191941-06-04Services des Moniteurs et Professeurs d'EPMAISONNEUVE1941-06-04.pdf
1201941-06-05NoteServices des Maîtres d'Education Générale. Heures supplémentairesDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse -1941-06-05.pdf
1211941-06-25Document archivé par Jean-Jacques Dupaux Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1941-06-25.pdf
1221941-07-16CHENEVIER, PierreSigné Pierre Chenevier, directeur de l'enseignement secondaire. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse 1941-07-16.pdf
1231941-07-30BOROTRA, Jean ; TERRACHER, AdolpheJean Borotra, commissaire Général à l'Education Générale et aux Sports. Adolphe Terracher, secrétaire général à l'instruction publique.Direction de l'éducation générale et sportive1941-07-30.pdf
1241941-08-23CARCOPINO, Jérôme ; TERRACHER, Adolphe ; BOROTRA, Jean Jérôme Carcopino, Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale et à la Jeunesse. Adolphe Terracher, Secrétaire Général de l'Instruction Publique. Jean Borotra, Commissaire Général à l'Education Générale et aux Sports.Secrétariat d'Etat à l'éducation national et à la jeunesse 1941-08-23.pdf
1251941-08-26Rectification à la circulaire I349 EGG V3 du 4 août 1941CHEVALLIER, J.J.J.J. Chevallier, Directeur de l'éducation générale et sportive. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1941-08-26.pdf
1261941-09-16MOSNYSecrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1941-09-16.pdf
1271941-09-24Accidents survenant au cours de séances d'Activité GénéraleTERRACHER, Adolphe ; CARRON, J. ; VERRIERDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1941-09-24.pdf
1281941-10-17CirculaireCirculaire aux chefs d'établissement sur les conditions de nomination et sur la réduction du maximum du service des maîtres et assistants d'éducation généraleTERRACHER ; BOROTRA ; VERRIER1941-10-17.pdf
1291941-10-20CirculaireTERRACHER ; BOROTRADocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse 1941-10-20.pdf
1301941-10-29CirculaireCirculaire sur les rapports du maître d'éducation générale d'établissement avec le chef d'établissement et avec ses collègues dans les établissements d'enseignement secondaire et les écoles primaires supérieuresBOROTRA ; TERRACHER ; VERRIERDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse 1941-10-29.pdf
1311941-11-20Désignation des maîtres d'Education Générale et maîtres-assistants pour 'lannée scolaire 1941-1942TERRACHER ; VERRIER ; ?Document archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse 1941-11-20.pdf
1321941-11-22CirculaireCirculaire relative aux accidents scolaires au cours des séances d'éducation générale et sportiveTERRACHER ; CHEVALLIERDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse 1941-11-22.pdf
1331941-12-04"Le conseiller d'Etat, secrétaire général des beaux-arts, à Monsieur le Commissaire Général à l'éducation générale et aux sports". Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse1941-12-04.pdf
1341941-12-15Instruction sur l'emploi du personnel d'Education Générale et sportiveCHEVALLIER ; CHENEVIER ; JOLLY ; LUCDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse 1941-12-15.pdf
1551942CirculaireLettre Circulaire de M. Coll De CarreraCOLL DE CARRERADocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Commissariat général aux sports1942_lettre circulaire Coll De Carrera.pdf
1351942-02-13Instructions pour l'exécution du budget de l'exercice 1942BASTARDBastard, inspecteur principal. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Commissariat général à l'éducation générale et aux sports1942-02-13.pdf
1361942-02-16Précuations à prendre pour éviter en période actuelle tout surmenage aux enfantsCARCOPINO, JérômeDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Cabinet du ministre de l'éducation nationale1942-02-16.pdf
1371942-03-10Ministère des finances1942-03-10.pdf
1391942-04-01DODIERDodier, inspecteur général délégué. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1942-04-01_B.pdf
1381942-04-01Circulaire1. acheminement de la correspondance du personnel du Commissariat Général à l'Education Générale et Sportive - 2. Emploi du personnel, et demandes d'heures supplémentaires. - 3.Délégations rectorales, congés et suppléances. - 4. Préparation du mouvement annuel du personnel relevant du Commissariat Général de l'EGSCARCOPINO, JérômeDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1942-04-01_A.pdf
1401942-04-20BOROTRA, JeanDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1942-04-20.pdf
1411942-04-23MEssage du Colonel Pascot , Commissaire Général à l'Education Générale et aux SportsColonel PASCOTDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Commissariat général à l'éducation générale et aux sports1942-04-23.pdf
1421942-04-25Instructions à MM. les Directeurs Régionaux, S/C de MM. les Recteurs, au sujet des heures supplémentaires aux Maîtres d'Education GénéraleVERRIER, Jean ; COULONDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse1942-04-25.pdf
1431942-06-11CirculaireService des professeurs d'éducation physique et sportiveTERRACHER ; PASCOTDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Commissariat général à l'éducation générale et aux sports1942-06-11.pdf
1441942-06-22Instructions relatives à l'éducation généraleBONNARD, AbelDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation générale1942-06-22.pdf
1451942-07-01Instructions d'application de la lettre-circulaire datée du 22 juin 1942 à M. le Ministre de l'Education NationaleTERRACHER ; PASCOT, J.Document archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale1942-07-01.pdf
1461942-07-19CirculaireTERRACHER ; CHEVALLIER, J.J.Document archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale1942-07-19.pdf
1471942-07-22Instructions sur la Direction des Activités d'Education Générale au cours de l'année 1942-1943BONNARD, Abel ; PASCOTDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Commissariat général à l'éducation générale et aux sports1942-07-22.pdf
1481942-07-27CirculaireDésignation des Maîtres d'Education Générale et Maîtres assistants. Année scolaire 1942-1943TERRACHER ; COLL DE CARRERAColl De Carrera, Directeur de l'Education Générale et Sportive. Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale1942-07-27.pdf
1491942-09-05CirculaireHoraires des activités d'Education Générale dans les établissements scolaires de tous ordres d'EnseignementTERRACHER ; COLL DE CARRERA,Document archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale1942-09-05.pdf
1511942-09-10ArrêtéArrêté relatif aux horaires d'Education Générale et Sportive dans l'enseignement primaire élémentaireBONNARD, AbelDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.1942-09-10_B.pdf
1501942-09-10ArrêtéArrêté relatif aux horaires d'Education Générale et Sportive dans les lycées, les collèges, cours secondaires et établissements d'enseignement techniqueBONNARD, AbelDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.1942-09-10_A.pdf
1521942-10-05CirculaireTERRACHER ; PASCOTDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Ministère de l'Education Nationale - Commissariat Général aux Sports1942-10-05.pdf
1541942-10-20CirculaireInstructions aux chefs d'établissement sur les servcices des maîtres et maîtres assistants d'Education GénéraleTERRACHER ; PASCOT ; COULONDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale1942-10-20_B.pdf
1531942-10-20CirculaireCOULON, J.Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale1942-10-20_A.pdf
1561943-03-01CirculaireTERRACHER ; PASCOTDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Ministère de l'éducation nationale - Commissariat général à l'éducation générale et aux sports1943-03-01.pdf
1571943-03-05CirculaireCHENEVIER, PierreDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Ministère de l'éducation nationale1943-03-05.pdf
1581943-04-19ArrêtéBRUNET ; GEORGINBrunet, Secrétaire d'Etat à l'Economie nationale et aux finances. Georgin, Directeur du Cabinet du ministre, secrétaire d'Etat à l'éducation nationale1943-04-19.pdf
1591943-05-08ArrêtéBONNARDDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Ministère de l'Education Nationale1943-05-08.pdf
1601943-05-14CHENEVIER, Pierre ; Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Ministère de l'Education Nationale1943-05-14.pdf
1611943-06-25CirculaireCHENEVIER ; CARRONDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux.Ministère de l'Education Nationale - Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Direction de l'Education Générale1943-06-25.pdf
1621943-09-02CirculaireCARRON, J.Document archivé par Jean-Jacques Dupaux.Ministère de l'Education Nationale - Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Direction de l'Education Générale1943-09-02.pdf
1631943-09-18PASCOT ; TERRACHERDocument archivé par Jean-Jacques DupauxMinistère de l'éducation nationale1943-09-18.pdf
1641943-09-20CirculaireInstitut National d'Education GénéraleDr. COLL DE CARRERADocument archivé par Jean-Jacques Dupaux Ministère de l'éducation nationale - Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Direction de l'Education Générale1943-09-20.pdf
1651943-09-23Circulaireresponsabilité des membres du corps enseignant, en cas d'accident survenant au cours de la pratique des activités d'Education GénéralePASCOTDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux Ministère de l'éducation nationale - Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Section d'Etudes Générales1943-09-23.pdf
1661943-09-25TERRACHER ; PASCOTDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux Ministère de l'éducation nationale - Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Direction de l'Education Générale1943-09-25.pdf
1671943-10-22CirculaireCOLL DE CARRERADocument archivé par Jean-Jacques Dupaux Ministère de l'éducation nationale - Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Direction de l'Education Générale1943-10-22.pdf
1681943-11-17COLL DE CARRERADocument archivé par Jean-Jacques Dupaux Ministère de l'éducation nationale - Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Direction de l'Education Générale1943-11-17.pdf
1691944-05-09CirculaireMaîtres d'E.G. - Congrès et supplémentsCARRONDocument archivé par Jean-Jacques Dupaux. Commissariat Général à l'Education Générale et aux Sports - Direction de l'Education Générale - Bureau Budget1944-05-09.pdf
1701945-01-11ArrêtéConditions d'admissibilité aux examens et concours de moniteursSARRAILH, JeanDate de publication au JORF. Date de signature : 3 janvier 1945.Ministère de l'Education Nationale1945-01-11.pdf
1711945-02-10ArrêtéRecrutement des moniteurs d'éducation physique et des sportsCAPITANT, RenéDate de publication au JORF. Date de signature : 1er février 1945. Ministère de l'Education Nationale 1945-02-10.pdf
1721945-02-11ArrêtéProfesseurs, moniteurs et moniteurs-chefs d'éducation physiqueCAPITANT, René ; PLEVEN, RenéDate de publication au JORF. Date de signature :3 février 1945. Ministère de l'Education Nationale1945-02-11.pdf
1731945-03-13ArrêtéConcours d'admission au collège national de moniteurs et d'athlètes, examen du brevet de moniteur d'éducation physique et sportive et concours de recrutement des fonctionnaires du corps des moniteurs d'éducation physique et sportiveDate de publication au JORF.Ministère de l'Education Nationale.1945-03-13.pdf
1741945-03-18DécretDécret n° 45-437 du 17 mars 1945 relatif au diplôme de maître d'éducation physique et sportive, au concours d'admission au collège national d'éducation physique et sportive et au concours de recrutement des fonctionnaires du corps des maîtres d'éducation physique et sportiveDE GAULLE, Charles. ; CAPITANT, RenéDate de publication au JORF.Ministère de l'Education Nationale1945-03-18.pdf1945-03-18.doc
1751945-03-30ArrêtéSession spéciale du brevet de moniteur d'éducation physique et sportiveSARRAILH, JeanDate de publication au JORFMinistère de l'Education Nationale1945-03-30.pdf
1781945-04-13Diplôme de maître d'éducation physique et sportiveDate de publication au JORF. Ministère de l'Education Nationale1945-04-13_C.pdf
1771945-04-13Certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportiveDate de publication au JORF. Ministère de l'Education Nationale1945-04-13_B.pdf
1761945-04-13Instructions sur les conditions d'aptitude morphologique à exiger des candidats au certificat d'aptitude au professorat et au diplôme de maître d'éducation physique et sportiveDate de publication au JORF.Ministère de l'Education Nationale1945-04-13_A.pdf
1791945-04-26ArrêtéDécret du 24 avril 1945 tendant à déclarer d'utilité publique des travaux et aménagements nécessaires à la création d'un centre sportif de ski à Vars (Hautes-Alpes)Date de publication au JORF. 1945-04-26.pdf
1801945-07-01DécretDécret n° 45-1454 du 29 juin 1945 relatif aux conditions de recrutement et de rémunérations des professeurs et moniteurs d'éducation physique déléguésDE GAULLE, Charles ; CAPITANT, René ; PLEVEN, RenéDate de publication au JORF. Date de signature : 29 juin 1945. 1945-07-01.pdf
1811945-07-25ArrêtéDiplôme de mâitre d'éducation physique et des sportsSARRAILH, JeanDate de publication au JORF. Date de signature : 25 juillet 1945. Ministère de l'Education Nationale1945-07-25.pdf
1821945-08-23DécretDécret n° 45-1882 du 18 août 1945 portant organisation de la direction générale de l'éducation physique et des sports DE GAULLE, Charles ; CAPITANT, René ; PLEVEN, RenéDate de publication au JORF. Date de signature : 18 août 1945 1945-08-23_A.pdf
1831945-08-23ArrêtéAttributions des bureaux de la direction générale de l'éducation physique et des sportsCAPITANT, RenéDate de publication au JORF. Date de signature : 18 août 1945. Ministère de l'Education Nationale1945-08-23_B.pdf
1841945-10-01Instructions ministérielles du 1er octobre 1945 à l'usage des professeurs et maîtres d'Education physique et sportive1945-10-01.pdf1945-10-01-TXT-Instructions ministerielles.doc
1851945-10-07ArrêtéContrôle médical des activités physiques et sportivesCAPITANT, RenéDate de publication au JORF. Date de signature : 2 octobre 1945. Ministère de l'Education Nationale1945-10-07.pdf
1871945-10-13Statuts de l'association dite "Office du Sport Scolaire et Universitaire" fondée en 1931 sous le nom d'"Office du Sport Universitaire" par l'"Union Nationale des Etudiants de France"Date de publication au JORF.1945-10-13_B.pdf
1861945-10-13Ordonnance n° 45-2327 du 12 octobre 1945 relative à l'organisation du sport scolaire et universitaireDE GAULLE, Charles ; CAPITANT, René ; TIXIER, AdrienDate de publication au JORF. Date de signature : 12 octobre 1945. 1945-10-13_A.pdf
1881945-10-18DécretDécret n° 45-2385 du 17 octobre 1945 modifiant le décret n° 45-437 relatif au diplôme de maître d'éducation physique et sportive et fixant des conditions spéciales de recrutement des fonctionnaires du corps des maîtres d'éducation physique et sportiveDE GAULLE, Charles ; CAPITANT, René ; PLEVEN, RenéDate de publication au JORF. Date de signature : 17 octobre 1945.1945-10-18.pdf
1891945-11-18ArrêtéCréation d'une association sportive dans les facultés et les écoles primaires élémentairesDate de publication au JORF. Ministère de l'Education Nationale1945-11-18.pdf
1901945-11-23Organisation du sport scolaire et universitaire (rectificatif au Journal Officiel du 18 novembre 1945)Date de publication au JORF. 1945-11-23.pdf
1911946-02-26DécretDécret n° 46-290 du 25 février 1946 relatif à la titularisation de certains professeurs d'éducation physiqueGOUIN, Félix ; NAEGELEN, Marcel-Edmond ; PHILIP, AndréDate de publication au JORF. Date de signature : 26 février 1946. 1946-02-26.pdf
1921946-03-05ArrêtéObligation du contrôle médical des activités physiques et sportivesNAEGELEN, Marcel-Edmond ; CAYLA, JeanDate de publication au JORF. Date de signature : 22 février 1946. Ministère de l'Education Nationale1946-03-05.pdf
2001946-03-13Cessation de fonction d'inspecteur adjoint d'éducation physique et des sports - Concerne M. Maigrot (Joseph)1946-03-13_H.pdf
1991946-03-13Cessation de fonction d'inspecteur adjoint d'éducation physique et des sports - Concerne M. Petit (Louis)1946-03-13_G.pdf
1981946-03-13Nomination d'inspecteurs adjoints de l'éducation physique et des sports - Concerne M. Lavie (André).1946-03-13_F.pdf
1961946-03-131946-03-13_D.pdf
1971946-03-13Nomination d'inspecteurs adjoints - Concerne M. Mayet (Jean)1946-03-13_E.pdf
1951946-03-13Direction générale de l'éducation physique et des sportsDate de publication au JORF. 1946-03-13_C.pdf
1941946-03-13ArrêtéExamens du brevet sportif populaireNAEGELEN, Marcel-EdmondDate de publication au JORF. Date de signature : 11 mars 1946. Ministère de l'Education Nationale1946-03-13_B.pdf
1931946-03-13DécretDécret du 11 mars 1946 portant organisation du brevet sportif populaireGOUIN, Félix ; NAEGELEN, Marcel-EdmondDate de publication au JORF. Date de signature : 11 mars 1946. 1946-03-13.pdf
2011946-06-09DécretDécret n° 46-1370 du 8 juin 1946 portant création d'un comité consultatif de l'éducation physique et des sportsGOUIN, Félix ; NAEGELEN, Marcel-EdmondDate de publication au JORF. Date de signature : 8 juin 1946 1946-06-09.pdf
2021946-06-18DécretDécret n° 46-1469 du 17 juin 1946 portant organisation provisoire du corps de l'inspection de la direction générale de l'éducation physique et des sportsDate de publication au JORF. Date de signature : 17 juin 1946. 1946-06-18.pdf
2031946-10-26ArrêtéCommission chargée d'examiner les thèses, mémoires, travaux scientifiques se rapportant à la médecine appliquée à l'éducation physique et aux sportsROUX, GastonDate de publication au JORF. Date de signature : 15 octobre 1946. 1946-10-26.pdf
2041946-11-08DécretDécret n° 46-2475 du 6 novembre 1946 portant assimilation des diplômes n°4, 4 bis délivrés par l'école normale de gymnastique de Joinville et des diplômes n° 5, 6 et 9 bis délivrés par l'école supérieure d'éducation physique de Joinville au diplôme de maître d'éducation physique (2e partie)BIDAULT, GeorgesDate de publication au JORF. Date de signature : 8 novembre 1946. 1946-11-08.pdf
2051946-12-01DécretDécret du 27 novembre 1946 portant organisation des services extérieurs du sous-secrétariat d'Etat à l'éducation national (jeunesse et sports)BIDAULT, Georges ; NAEGELEN, MArcel-Edmond ; SCHUMAN, RobertDate de publication au JORF. Date de signature : 27 novembre 1946 1946-12-01.pdf
2061947-07-04DécretDécret n° 47-1220 du 1er juillet 1947 relatif au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive et au diplôme de maître d'éducation physique et sportiveRAMADIER, Paul ; NAEGELEN, Marcel-EdmondDate de publication au JORF. Date de signature : 1er juillet 1947 1947-07-04.pdf
2071948-04-11.pdfArrêtéContrôle médical extra-scolaireVIGUIER, Henri ; LHERAULT, GuyDate de publication au JORF. Date de signature : 24 mars 1948Ministère de l'Education Nationale1948-04-11.pdf
2081949-08-13DécretDécret n° 48-1143 du 2 août 1949 fixant le nombre de bourses mises au concours d'entrée dans les écoles nationales supérieures et écoles normales de maîtres et maîtresses d'éducation physique pour la session de 1949QUEUILLE, Henri ; DELBOS, Yvon ; PETSCHE, Maurice ; FAURE, Edgar ; MORICE, André ; BIONDI, JeanDate de publication au JORF. Date de signature : 2 août 1949.1949-08-13.pdf
2091949-08-18ArrêtéContrôle médical sportifMORICE, AndréDate de publication au JORF. Date de signature : 11 août 1949.1949-08-18.pdf
2101950-02-10ArrêtéCréation d'une commission chargée de l'étude et de la mise au point des textes destinés à organiser les activités physiques de la jeunesse française âgée de quatorze à vingt ansMORICE, AndréDate de publication au JORF. Date de signature : 6 février 1950.1950-02-10.pdf
2111950-04-09DécretDécret du 7 avril 1950 modifiant les paragraphes 2 et 3 de l'article 3 du décret n°48-1172 du 19 juillet 1948 relatif au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportiveBIDAULT, Georges ; DELBOS, Yvon ; PETSCHE, Maurice ; FAURE, Edgar ; MORICE, AndréDate de publication au JORF. Date de signature : 7 avril 1950 1950-04-09.pdf
2121950-04-17DécretDécret du 14 avril 1950 relatif au diplôme de maître d'éducation physique et sportive et créant un brevet d'éducation physique et sportiveBIDAULT, Georges ; DELBOS, Yvon ; MORICE, AndréDate de publication au JORF. Date de signature : 14 avril 1950.1950-04-17.pdf
2131950-05-26DécretDécret n° 50-583 du 25 mai 1950 portant règlement d'administration publique pour la fixation des maximums de service des professeurs et des maîtres d'éducation physique et sportive, titulaires et déléguésBIDAULT, Georges ; DELBOS, Yvon ; TEITGEN, Pierre-Henri ; PETSCHE, Maurice ; FAURE, EdgarDate de publication au JORF. Date de signature : 25 mai 19501950-05-26.pdf
2141950-11-21DécretDécret du 16 novembre 1950 relatif au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportivePLEVEN, René ; MORICE, André ; LAPIE, Pierre-OlivierDate de publication au JORF. Date de signature : 16 novembre 1950.1950-11-21.pdf
2151952-01-08DécretDécret n° 52-19 du 3 janvier 1952 relatif à la limite d'âge pour les candidats au concours d'admission à l'école nationale supérieure d'éducation physique et sportivePLEVEN, René ; MARIE, André ; LEMAITRE, ClaudeDate de publication au JORF. Date de signature : 3 janvier 1952.1952-01-08.pdf
2161952-07-05DécretDécret n° 52-777 du 1er juillet 1952 relatif au diplôme de maître d'éducation physique et sportivePINAY, Antoine ; MARIE, André ; MASSON, JeanDate de publication au JORF. Date de signature : 1er juillet 1952.1952-07-05.pdf
2171952-08-29ArrêtéModification et complément à l'arrêté du 31 juillet 1951 instituant le diplôme de maître nageur sauveteur1952-08-29.pdf
2181952-12-01ProgrammeProgramme provisoire d'éducation physique des établissements d'enseignement du second degré et des établissements de l'enseignement techniqueROUX, GastonDate de signature.Ministère de l'Education Nationale - Secrétariat d'Etat à l'enseignement technique, à la jeunesse et aux sports - Inspection Générale de laJeunesse et des Sports1952-12-01.pdf
101952-12-01CirculaireProgramme provisoire d'éducation physique des établissements du second degré et des établissements de l'enseignement techniqueROUX, GastonSecrétariat d'Etat à l'enseignement technique, à la jeunesse et aux sports1952-12-01.pdf1952-10-17-TXT-Circulaire.doc
2191953-03-03DécretDécret n° 53-164 du 27 février 1953 portant organisation de l'éducation physique et sportive dans l'enseignement supérieurMAYER, René ; MARIE, André ; BOURGES-MAUNOURY, Maurice ; MOREAU, Jean ; MASSON, JeanDate de publication au JORF. Date de signature : 27 février 19531953-03-03.pdf
2201953-10-15DécretDécret du 10 octobre 1953 autorisant les titulaires de la première partie du professorat d'éducation physique et sportive à se présenter directement au diplôme de maître, deuxième partieLANIEL, Joseph ; MARIE, AndréDate de publication au JORF. Date de signature : 10 octobre 19531953-10-15.pdf
2211953-11-19ArrêtéOrganisation de l'éducation physique et sportive dans les facultésBOUISSET, MarcelDate de publication au JORF. Date de signature : 5 novembre 1953.1953-11-19.pdf
2221956-04-15ArrêtéProgramme des études dans les écoles normales supérieures d'éducation physiqueBILLERES, RenéDate de publication au JORF. Date de signature : 13 avril 1956.1956-04-15.pdf
2231958-03-15ArrêtéExamens de révision pour les titulaires du diplôme de maître nageur sauveteurBILLERES, René ; BOURGES-MAUNOURY, MauriceDate de publication au JORF. Date de signature : 13 mars 1958. Ministère de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports1958-03-15.pdf
2241958-11-28ArrêtéEnseignement du ski dans les milieux scolairesHERZOG, MauriceDate de publication au JORF. Date de signature : 28 novembre 1958. Ministère de l'Education Nationale1958-11-28.pdf
2261958-12-10ArrêtéCentre régional d'éducation physique et sportive de NancyHERZOG, MauriceDate de signature.1958-12-10_B.pdf
2251958-12-10ArrêtéCirconscription territoriale des centres régionaux d'éducation physique et sportiveHERZOG, MauriceDate de signature : 10 décembre 19581958-12-10_A.pdf
2271959-06-20Instructions du 20 juin 1959 - Complément à l'Instruction du 1er octobre 1945 à l'usage des professeurs et maîtres d'Education physique et sportive1959-06-20.pdf1959-06-20-TXT-instruction.doc
2281959-12-01ArrêtéConditioons d'attribution, par équivalence, du diplôme de maître d'éducation physique et sportive (deuxième partie)HERZOG, MauriceDate de publication au JORF. Date de signature : 1er décembre 1959 1959-12-01.pdf
2301960-01-09DécretDécret n° 60-19 du 9 janvier 1960 relatif aux conditions dans lesquelles les professeurs d'éducation physique et sportive sont appelés à donner un enseignement dans les écoles normales supérieures d'éducation physique et sportiveDEBRE, Michel ; PINAY, Antoine ; GISCARD D'ESTAINGDate de publication au JORF. Date de signature : 9 janvier 1960. Ministère de l'Education Nationale1960-01-09_B.pdf
2291960-01-09DécretDécret n° 60-18 du 9 janvier 1960 portant organisation des écoles normales supérieures d'éducation physiqueDEBRE, Michel ; PINAY, Antoine ; GISCARD D'ESTAING, ValéryDate de publication au JORF. Date de signature : 9 janvier 1960. Ministère de l'Education Nationale1960-01-09.pdf
2311960-03-03DécretDécret du 7 mars 1960 transformant en centre régional autonome l'annexe du centre régional d'éducation physique et sportive d'Aix-en-Provence, sise à Boulouris (Var)GAND, Joseph ; JOXE, LouisDate de publication au JORF. Date de signature : 3 mars 1960.1960-03-03.pdf
2321960-04-28DécretDécret n°60-403 du 22 avril 1960 relatif aux dispositions statutaires applicables aux chargés d'enseignement de l'éducation physique et sportiveDEBRE, Michel ; JOXE, Louis ; GUILLAUMAT, Pierre ; BAUMGARTNER, Wilfrid ; GISCARD D'ESTAING, ValéryDate de publication au JORF. Date de signature : 22 avril 1960. 1960-04-28.pdf
2331960-06-16ArrêtéOrganisation de 'lécole normale supérieure d'éducation physique et sportive de garçons et de l'institut national des sportsHERZOG, MauriceDate de publication au JORF. Date de signature : 16 juin 1960. 1960-06-16.pdf
2341961-08-17DécretDécret n° 61-926 du 17 août 1961 portant statut particulier du corps des professeurs adjoints d'éducation physique et sportiveDEBRE, Michel ; PAYE, Lucien ; GUILLAUMAT, Pierre ; BAUMGARTNER, Wilfrid ; GISCARD D'ESTAING, ValéryDate de publication au JORF. Date de signature : 17 août 1961. 1961-08-17.pdf
2351961-08-23ArrêtéOrganisation des compétitions de sport scolaire et universitairePHILIP, OlivierDate de publication au JORF. Date de signature : 23 août 1961. 1961-08-23.pdf
2361962-05-29ArrêtéCréation d'un centre régional d'éducation physique, sportive et populaire à WattigniesHERZOG, MauriceDate de publication au JORF. Date de signature : 29 mai 1962 Ministère de l'Education Nationale1962-05-29.pdf
2371962-06-20ArrêtéConcours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive en 1962PHILIP, Olivier ; BIGNON, CharlesDate de publication au JORF. Date de signature : 20 juin 1962. Ministère de l'Education1962-06-20.pdf
2381962-08-01ArrêtéAttribution par équivalence du diplôme de maître d'éducation physique et sportive (deuxième partie)HERZOG, MauriceDate de publication au JORF. Date de signature : 1er mars 1962. Ministère de l'Education Nationale1962-08-01.pdf
2391962-08-21CirculaireCirculaire du 21 août 1962 - Education physique et sportive. Instructions pour l'organisation des activités de sport : initiation, entraînement, compétitionCAPELLE, Jean ; PHILIP, Olivier Ministère de l'Education Nationale1962-08-21.pdf1962-08-21-TXT-circulaire.docx
2401962-10-31DécretDécret n° 62-1282 du 31 octobre 1962 modifianbt le décret n° 61-926 du 17 août 1961 portant statut particulier du corps des professeurs adjoints d'éducation physiquePOMPIDOU, Georges ; JOXE, Louis ; GISCARD D'ESTAING, Valéry ; DE BROGLIE, Jean ; BOULIN, Robert1962-10-31.pdf
2411962-11-07ArrêtéEpreuves d'éducation physique de certains examens - BaccalauréatHERZOG, MauriceMinistère de l'Education Nationale1962-11-07.pdf
2421963-06-18DécretDécret n° 63-581 du 18 juin 1963 fixant les conbidtions d'intégration dans le corps des maîtres d'éducation physique et sportive de certains professeurs et maîtres délégués d'éducation physique et sportivePOMPIDOU, Georges ; FOUCHET, Christian ; JOXE, Louis ; GISCARD D'ESTAING, Valéry ; BOULIN, Robert1963-06-18.pdf
2431965-05-14DécretDécret du 14 mai 1965 cr"ant deux centres régionaux d'éducation physique et sportivePOMPIDOU, Georges ; FOUCHET, Christian ; JACQUINOT, Louis ; GISCARD D'ESTAING, Valéry ; BOULIN, Robert ; HERZOG, Maurice 1965-05-14.pdf
2441965-11-29DécretDécret n° 65-1054 du 29 novembre 1965 pris pour l'application de l'article 45 de la loi de finances rectificative n° 64-1278 du 23 décembre 1964 autorisant l'intégration de certains maîtres auxiliaires dans le corps des maîtres d'éducation physique et sportivePOMPIDOU, Georges ; FOUCHET, Christian ; JOXE, Louis ; GISCARD D'ESTAING, Valéry ; BOULIN, Robert ; HERZOG, Maurice1965-11-29.pdf
2451966-01-03ArrêtéGaranties d'hygiène, de technique et de sécurité des salles où les éducateurs physiques ou sportifs exercent leur professionHERZOG, Maurice ; MEARY, JeanMinistère de l'Education Nationale1966-01-03.pdf
2461966-06-10ArrêtéCommission spéciale d'intégration des officiers dans le corps des professeurs d'éducation physique et sportiveHABY, RenéMinistère de la Jeunesse et des Sports1966-06-10.pdf
2471966-10-14DécretDécret n° 66-782 du 14 octobre 1966 relatif aux instituts régionaux d'éducation physique et sportivePOMPIDOU, Georges ; FOUCHET, Christian ; MISSOFFE, François1966-10-14.pdf
2481967-07-31DécretDécret n° 67-686 du 31 juillet 1967 concernant le recrutement d'élèves professeurs d'éducation physique et sportivePOMPIDOU, Georges ; PEYREFITTE, Alain ; DEBRE, Michel ; MICHELET, Edmond ; MISSOFFE, François ; BOULIN, Robert1967-07-31.pdf
2491967-10-19CirculaireInstructions officielles du ministre aux professeurs et maîtres d'éducation physique et sportive1967-10-19.pdf1967-10-19-TXT-IO-circulaire-programmation.doc
2501971-09-09CirculaireRépartition des horaires hebdomadaires d'éducation physique et sportive (EPS) au niveau du second degré1971-09-09.pdf
2511972-07-01CirculaireNouvelle orientation de l'enseignement sportifCirculaire n°72-280 et n°72-182 du 1er juillet 19721972-07-01.pdf
2521976-08-24CirculaireEmplois du temps d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement du second degréCirculaire n° 76-263 du 24 août 19761976-08-24.pdf
2531976-12-07CirculaireHoraires A.S.S.U.Circulaire n° 76-330 du 7 décembre 19761976-12-07.pdf
2541984-07-06LoiLoi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportivesBrochure éditée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports, destinée à mettre "en relief les idées forces de la loi" - Loi du 6 juillet 19841984-07-06_Loi-Brochure.pdf
2551985ProgrammeCollèges - Programmes et instructionsSupplément au B.O. n°44 du 12 décembre 19851985.pdf1985-TXT-pg-eps.doc
2561986-04-17ArrêtéProgrammes d'éducation physique et sportive des classes de seconde, première et terminale des lycées d'enseignement général et technique et des classes de première et deuxième année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnelDate de parution au B.O. Date de signature : 14 mars 1986.1986-04-17.pdf1986-04-17-TXT-programme.docx
2571996-07-18ArrêtéProgramme d'EPS de la classe de sixième des collègesDate de parution au B.O. Arrêté du 18 juin 1996, paru au JO du 27 juin 1996.1996-07-18-programme EPS 6e.pdf1996-06-18-TXT-pg EPS 6e.docx
2581997-12-11consultation Nationale - Education Physique et Sportive - ProjetDate de parution au B.O.1997-12-11-consultation nationale 3e.pdf
2591998-10-15ProgrammeProgrammes - Education Physique et Sportive - classe de 3eDate de parution au B.O. (n°10, hors-série)1998-10-15-programme EPS 3e.pdf1998-10-15-programme EPS 3e.docx
2601999-08-12ProgrammeProgrammes des lycées - Education Physique et SportiveDate de parution au B.O. (n°6 - Hors-série)1999-08-12-programmes 2de Gene et Techno.pdf
2612000-08-31Mise en oeuvre de la réforme des lycées à la rentrée 2000Date de parution au B.O. (n°30, Hors-série)2000-08-31-mise en oeuvre reforme lycees.pdf2000-08-31-mise en oeuvre reforme lycees.doc
2622000-08-31ArrêtéClasse de première - Education Physique et Sportive Séries Générales et TechnologiquesGAUDEMAR, Jean-Paul deDate de parution au B.O. (n°7, Hors-série). Arrêté du 9-8-2000. JO du 22-8-2000.2000-08-31-n7HS-programme EPS 1ere.pdf2000-08-31-n7HS-Programme EPS 1e.doc
2642000-08-31Programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique"Ce texte annule et remplace celui paru au B.O. hors-série n°6 du 12 août 1999". Date de parution au B.O. (n°6, hors-série).2000-08-31-programme EPS 2de.pdf
2652001-08-30ArrêtéProgramme d'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le cycle terminal des séries générales et technologiquesGAUDEMAR, Jean-Paul deDate de parution au B.O. (n°5, hors-série). Arrêté du 20-7-2001. JO du 4-8-2001.2001-08-30-programme EPS cycle terminal Gene et Techno.pdf
2662002-08-29ArrêtéEducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologiqueGAUDEMAR, Jean-Paul deDate de parution au B.O. (n°6, hors-série). Arrêté du 1-7-2002. JO du 10-7-2002.2002-08-29-Programme EPS 2de Gene et Techno.pdf2002-07-10- Programme EPS 2de gene et techno.doc
2672008-08-28ArrêtéProgrammes du collège - Programmes de l'enseignement d'éducation physique et sportiveDate de parution au B.O. (n°6, hors-série)2008-08-28-programme_EPS_general.pdf2008-08-28-TXT-pg EPS college.docx
2772009-02-19ProgrammeProgramme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes préparatoires au C.A.P. et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnelArrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 - BO spécial n°2 du 19 févier 2009.Ministère de l'éducation nationale2009-Programme EPS CAP Pro.pdf2009-02-19-TXT-pg EPS CAP BEP.docx
2782010-04-29ProgrammeProgramme d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologiqueArrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 - B.O. spécial n°4 du 29 avril 2010Ministère de l'éducation nationale2010-Programme seconde.pdf2010-Programme seconde.docx